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Auteur Afiwa SOSSAVI |
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Affiner la recherche Interroger des sources externesLe règlement des sinistres et le principe indemnitaire en assurances maritimes et transports / Afiwa SOSSAVI (1991-1992)
Titre : Le règlement des sinistres et le principe indemnitaire en assurances maritimes et transports Type de document : texte imprimé Auteurs : Afiwa SOSSAVI, Auteur Editeur : Lomé [Togo] : Université de Lomé Année de publication : 1991-1992 Importance : 24 p. Format : 29 cm Note générale : Mémoire de diplôme d’études supérieures spécialisées en droit de la mer et des activités maritimes Langues : Français (fre) Catégories : [Agneaux] Sciences sociales Mots-clés : Contrat Indemnité Assuré Note de contenu : 1 - Le règlement des sinistrés
1.1 - Présentation de la réclamation
1.2 - Calcul de l'indemnité d'assurance
2 - Le principe indemnitaire et sa conséquence
2.1 - Le principe et sa limite
2.2 - Conséquence du principe indemnitaire :la subrogationPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3064 Le règlement des sinistres et le principe indemnitaire en assurances maritimes et transports [texte imprimé] / Afiwa SOSSAVI, Auteur . - Lomé (Togo) : Université de Lomé, 1991-1992 . - 24 p. ; 29 cm.
Mémoire de diplôme d’études supérieures spécialisées en droit de la mer et des activités maritimes
Langues : Français (fre)
Catégories : [Agneaux] Sciences sociales Mots-clés : Contrat Indemnité Assuré Note de contenu : 1 - Le règlement des sinistrés
1.1 - Présentation de la réclamation
1.2 - Calcul de l'indemnité d'assurance
2 - Le principe indemnitaire et sa conséquence
2.1 - Le principe et sa limite
2.2 - Conséquence du principe indemnitaire :la subrogationPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3064 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : La vente C.A.F. Type de document : texte imprimé Auteurs : Afiwa SOSSAVI, Auteur Editeur : Lomé [Togo] : Université de Lomé Année de publication : 1991-1992 Importance : 64 p. Format : 29 cm Note générale : Mémoire de diplôme d'études supérieures spécialisées en droit de la Mer et des activités maritimes sous la direction de DUHAMEL Langues : Français (fre) Catégories : [Agneaux] Sciences sociales Mots-clés : Contrat Marchandises transport assurance Note de contenu : 1 - Déroulement normal de la vente C.A.F.
1.1 - Le fret et l'assurance
1.2 - Les élément dont la marchandises est l'objet
1.3 - Document adressés par le vendeur C.A.F. L'acheteur
1.4 - Le prix
2 - Principaux litiges en matière de vente C.A.F
2.1 - Le défaut de livraison
2.2 - Non conformité de la marchandisePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3029 La vente C.A.F. [texte imprimé] / Afiwa SOSSAVI, Auteur . - Lomé (Togo) : Université de Lomé, 1991-1992 . - 64 p. ; 29 cm.
Mémoire de diplôme d'études supérieures spécialisées en droit de la Mer et des activités maritimes sous la direction de DUHAMEL
Langues : Français (fre)
Catégories : [Agneaux] Sciences sociales Mots-clés : Contrat Marchandises transport assurance Note de contenu : 1 - Déroulement normal de la vente C.A.F.
1.1 - Le fret et l'assurance
1.2 - Les élément dont la marchandises est l'objet
1.3 - Document adressés par le vendeur C.A.F. L'acheteur
1.4 - Le prix
2 - Principaux litiges en matière de vente C.A.F
2.1 - Le défaut de livraison
2.2 - Non conformité de la marchandisePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3029 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
