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344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la cultureOuvrages de la bibliothèque en indexation 344.046
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Titre : Code de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian HUGLO, Auteur ; Jehan De MALAFOSSE, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris [France] : LexisNexis Année de publication : 2005 Importance : 2545 Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0556-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Agneaux] Sciences humaines:Droit Mots-clés : eau pollution nuisance Index. décimale : 344.046 Droit de l'environnement Résumé : édition 2004 du Code de l'environnement est extrêmement complète avec des annexes thématiques particulièrement riches. Parmi les nouveautés : - Le Livre II de la partie réglementaire du code issu du décret du 1er août 2003 : - la loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels ; - la loi du 30 juillet 2003 sur la chasse ; - la loi du 2 juillet 2003 dite de simplification administrative ; - la loi du 15 avril 2003 relative à la protection de l'environnement en Antarctique. Sont notamment reproduits : le projet de Charte constitutionnelle de l'environnement, les textes relatifs au bilan environnemental issu de la loi NRE ainsi que ceux relatifs aux instruments de management environnemental.(Résumé de l'auteur) Note de contenu : 1 - Partie législative
1.1 - Disposition communes
1.2 - Milieux physiques
1.3 - Espaces naturels
1.4 - Faune et flore
1.5 - Prévention des pollutions,des risques et des nuisances
1.6 - Disposition applicables en Nouvelle-Calédonie,en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna dans les terres australes et antarctiques françaises et à Mayotte
1.7 - Protection de l'environnement en antarctique
2 - Partie réglementaire
2.1 - Disposition communes
2.2 - Protection de la nature
2.3 - Faune et flore
2.4 - Protection de l'environnement en antarctiquePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=579 Code de l'environnement [texte imprimé] / Christian HUGLO, Auteur ; Jehan De MALAFOSSE, Auteur . - 3e éd. . - Paris (141;rue de javel, 75015, France) : LexisNexis, 2005 . - 2545 ; 20 cm.
ISBN : 978-2-7110-0556-7
Langues : Français (fre)
Catégories : [Agneaux] Sciences humaines:Droit Mots-clés : eau pollution nuisance Index. décimale : 344.046 Droit de l'environnement Résumé : édition 2004 du Code de l'environnement est extrêmement complète avec des annexes thématiques particulièrement riches. Parmi les nouveautés : - Le Livre II de la partie réglementaire du code issu du décret du 1er août 2003 : - la loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels ; - la loi du 30 juillet 2003 sur la chasse ; - la loi du 2 juillet 2003 dite de simplification administrative ; - la loi du 15 avril 2003 relative à la protection de l'environnement en Antarctique. Sont notamment reproduits : le projet de Charte constitutionnelle de l'environnement, les textes relatifs au bilan environnemental issu de la loi NRE ainsi que ceux relatifs aux instruments de management environnemental.(Résumé de l'auteur) Note de contenu : 1 - Partie législative
1.1 - Disposition communes
1.2 - Milieux physiques
1.3 - Espaces naturels
1.4 - Faune et flore
1.5 - Prévention des pollutions,des risques et des nuisances
1.6 - Disposition applicables en Nouvelle-Calédonie,en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna dans les terres australes et antarctiques françaises et à Mayotte
1.7 - Protection de l'environnement en antarctique
2 - Partie réglementaire
2.1 - Disposition communes
2.2 - Protection de la nature
2.3 - Faune et flore
2.4 - Protection de l'environnement en antarctiquePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=579 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101-300-062-5-2006 344.046 HUG Support-UL 0101 - BUL (salle Aimé Césaire) 300 Disponible
Titre : Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian HUGLO, Auteur ; Jehan De MALAFOSSE, Auteur Mention d'édition : 4e éd. Editeur : Paris [France] : LexisNexis Année de publication : 2010 Importance : 2446 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0902-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Agneaux] Sciences humaines:Droit Mots-clés : atmosphère bruit déchet Index. décimale : 344.046 Droit de l'environnement Résumé : Le droit de l'environnement fait aujourd'hui partie de notre quotidien.
Pour aider à comprendre ce droit aux multiples facettes et en constante évolution, l'édition du Code de l'environnement Litec est désormais annuelle.
Cette quatrième édition, dont les textes sont à jour au 1er avril 2010, permet de maîtriser ce droit complexe dans chacune de ses dimensions : nationale, communautaire, internationale.
Grâce à son équipe d'auteurs, spécialistes et praticiens renommés, cet ouvrage ne laisse rien dans l'ombre : installations classées, pollution de l'air, pollution des sols, réglementation des déchets...
Les parties législative et réglementaire sont annotées de très nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles.
Enrichi d'une annexe comportant les textes pertinents en matière de développement durable, ce code se veut avant tout pratique avec la nomenclature ICPE à jour et, pour chaque rubrique, les références des arrêtés ministériels applicables, la nomenclature Eau à jour, et des tableaux répertoires des sanctions pénales et administratives.
Parmi les textes récents :
la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement, dite Grenelle I
la loi n° 2008-757 du 1er août 2008 relative à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement.
Mais aussi la loi Chasse (2008), la loi OGM (2008), la loi sur les déchets radioactifs (2006), la loi sur les parcs naturels (2006), la loi sur l'eau et les milieux aquatiques (2006). (Résumé de l'auteur)Note de contenu : 1 - Partie législative
1.1 - Dispositions communes
1.2 - Milieux physiques
1.3 - Espaces naturels
1.4 - Faune et flore
1.5 - Prévention des pollutions, des risques et des nuisances
1.6 - Dispositions applicables en nouvelle-calédonie, en polynésie Française, à wallis-et-futuna, dans les terres australes et antarctiques Françaises et à mayotte
1.7 - Protection de l'environnement en antarctique
2 - Partie réglementaire
2.1 - Dispositions communes
2.2 - Milieux physiques
2.3 - Espaces naturels
2.4 - Faune et flore
2.5 - Prévention des pollutions, des risques et des nuisances
2.6 - Dispositions applicables en nouvelle-calédonie, en polynésie Française, à wallis-et-futuna, dans les terres australes et antarctiques Française, à mayotte et à saint-martin
2.7 - Protection de l'environnement en antarctiquePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=580 Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable [texte imprimé] / Christian HUGLO, Auteur ; Jehan De MALAFOSSE, Auteur . - 4e éd. . - Paris (141;rue de javel, 75015, France) : LexisNexis, 2010 . - 2446 p. ; 20 cm.
ISBN : 978-2-7110-0902-2
Langues : Français (fre)
Catégories : [Agneaux] Sciences humaines:Droit Mots-clés : atmosphère bruit déchet Index. décimale : 344.046 Droit de l'environnement Résumé : Le droit de l'environnement fait aujourd'hui partie de notre quotidien.
Pour aider à comprendre ce droit aux multiples facettes et en constante évolution, l'édition du Code de l'environnement Litec est désormais annuelle.
Cette quatrième édition, dont les textes sont à jour au 1er avril 2010, permet de maîtriser ce droit complexe dans chacune de ses dimensions : nationale, communautaire, internationale.
Grâce à son équipe d'auteurs, spécialistes et praticiens renommés, cet ouvrage ne laisse rien dans l'ombre : installations classées, pollution de l'air, pollution des sols, réglementation des déchets...
Les parties législative et réglementaire sont annotées de très nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles.
Enrichi d'une annexe comportant les textes pertinents en matière de développement durable, ce code se veut avant tout pratique avec la nomenclature ICPE à jour et, pour chaque rubrique, les références des arrêtés ministériels applicables, la nomenclature Eau à jour, et des tableaux répertoires des sanctions pénales et administratives.
Parmi les textes récents :
la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement, dite Grenelle I
la loi n° 2008-757 du 1er août 2008 relative à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement.
Mais aussi la loi Chasse (2008), la loi OGM (2008), la loi sur les déchets radioactifs (2006), la loi sur les parcs naturels (2006), la loi sur l'eau et les milieux aquatiques (2006). (Résumé de l'auteur)Note de contenu : 1 - Partie législative
1.1 - Dispositions communes
1.2 - Milieux physiques
1.3 - Espaces naturels
1.4 - Faune et flore
1.5 - Prévention des pollutions, des risques et des nuisances
1.6 - Dispositions applicables en nouvelle-calédonie, en polynésie Française, à wallis-et-futuna, dans les terres australes et antarctiques Françaises et à mayotte
1.7 - Protection de l'environnement en antarctique
2 - Partie réglementaire
2.1 - Dispositions communes
2.2 - Milieux physiques
2.3 - Espaces naturels
2.4 - Faune et flore
2.5 - Prévention des pollutions, des risques et des nuisances
2.6 - Dispositions applicables en nouvelle-calédonie, en polynésie Française, à wallis-et-futuna, dans les terres australes et antarctiques Française, à mayotte et à saint-martin
2.7 - Protection de l'environnement en antarctiquePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=580 Réservation
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Titre : Droit et administration de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Raphaël ROMI, Auteur Mention d'édition : 6e éd Editeur : Paris [France] : Montchrestien Année de publication : 2007 Collection : Domat droit public Importance : 647 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1516-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Agneaux] Sciences humaines:Droit Mots-clés : paysage déchet aménagement Index. décimale : 344.046 Droit de l'environnement Résumé : Le droit de l'environnement a acquis une maturité certaine. Structuré depuis 1976 autour de textes fondateurs, il a maintenant mieux défini ses objectifs : la préservation de la diversité biologique et la promotion d'un développement soutenable. Ses outils se sont diversifiés. Ce manuel a pour objectif de présenter, de la manière la plus exhaustive et la plus simple possible, cette double évolution, à l'usage non seulement des étudiants et chercheurs en Droit et Science politique, mais aussi des étudiants et chercheurs d'autres disciplines et des membres d'associations de protection de la nature. L'ouvrage présente les sources et principes du droit de l'environnement, l'administration de l'environnement, les règles juridiques de la préservation et de la gestion des espèces, les moyens juridiques de protection des écosystèmes sensibles, les rapports entre agriculture et environnement, le droit des installations classées, les problèmes juridiques de la lutte contre la pollution de l'air, de l'eau et des sols, le régime juridique des déchets et du bruit et enfin les règles favorisant une protection des paysages. La présente édition intègre les évolutions les plus récentes de la matière et les dernières jurisprudences nationales et européennes.(Résumé de l'auteur) Note de contenu : 1 - Les difficultés d'une définition de la matière
2 - La prise en compte de l'environnement par le droit
2.1 - L'obligation de prendre en compte l'environnement
2.2 - Les principes du droit de l'environnement
3 - L'administration de l'environnement
3.1 - L'administration d'Etat
3.2 - L'administration de l'environnement et la décentralisation
4 - Le régime juridique de la faune et de la flore
4.1 - La définition des objectifs: le maintien de la diversité biologique
4.2 - De la p^réservation des espèces
4.3 - A la conservations des habitats
5 - Le droit des pollutions et nuisances
5.1 - La définition des objectifs: La recherche d'un dévéloppement soutenable
5.2 - L'encadrement de la production industrielle
5.3 - Le droit des pollutions
5.4 - Le droit des nuisancesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=325 Droit et administration de l'environnement [texte imprimé] / Raphaël ROMI, Auteur . - 6e éd . - Paris (75741, France) : Montchrestien, 2007 . - 647 p. ; 22 cm. - (Domat droit public) .
ISBN : 978-2-7076-1516-9
Langues : Français (fre)
Catégories : [Agneaux] Sciences humaines:Droit Mots-clés : paysage déchet aménagement Index. décimale : 344.046 Droit de l'environnement Résumé : Le droit de l'environnement a acquis une maturité certaine. Structuré depuis 1976 autour de textes fondateurs, il a maintenant mieux défini ses objectifs : la préservation de la diversité biologique et la promotion d'un développement soutenable. Ses outils se sont diversifiés. Ce manuel a pour objectif de présenter, de la manière la plus exhaustive et la plus simple possible, cette double évolution, à l'usage non seulement des étudiants et chercheurs en Droit et Science politique, mais aussi des étudiants et chercheurs d'autres disciplines et des membres d'associations de protection de la nature. L'ouvrage présente les sources et principes du droit de l'environnement, l'administration de l'environnement, les règles juridiques de la préservation et de la gestion des espèces, les moyens juridiques de protection des écosystèmes sensibles, les rapports entre agriculture et environnement, le droit des installations classées, les problèmes juridiques de la lutte contre la pollution de l'air, de l'eau et des sols, le régime juridique des déchets et du bruit et enfin les règles favorisant une protection des paysages. La présente édition intègre les évolutions les plus récentes de la matière et les dernières jurisprudences nationales et européennes.(Résumé de l'auteur) Note de contenu : 1 - Les difficultés d'une définition de la matière
2 - La prise en compte de l'environnement par le droit
2.1 - L'obligation de prendre en compte l'environnement
2.2 - Les principes du droit de l'environnement
3 - L'administration de l'environnement
3.1 - L'administration d'Etat
3.2 - L'administration de l'environnement et la décentralisation
4 - Le régime juridique de la faune et de la flore
4.1 - La définition des objectifs: le maintien de la diversité biologique
4.2 - De la p^réservation des espèces
4.3 - A la conservations des habitats
5 - Le droit des pollutions et nuisances
5.1 - La définition des objectifs: La recherche d'un dévéloppement soutenable
5.2 - L'encadrement de la production industrielle
5.3 - Le droit des pollutions
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Titre : Droit de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel PRIEUR, Auteur Mention d'édition : 6e éd. Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 2011 Collection : Précis droit public, science politique Importance : 1152 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07589-8 Langues : Français (fre) Catégories : [Agneaux] Sciences humaines:Droit Mots-clés : pollution nuisance déchet industriel Index. décimale : 344.046 Droit de l'environnement Résumé : Devant la montée des menaces pour la santé et l'environnement, ce Précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques sur leurs droits et leurs devoirs. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environnement français codifié en 2000, il répond à l'attente de tous les utilisateurs de l'environnement (industriels, agriculteurs, associations, collectivités locales, professions judiciaires et administrations, simples citoyens). L’ouvrage aborde tous les aspects de ce droit nouveau consacré dans la Constitution depuis 2005 comme un droit fondamental de l'homme grâce à la Charte de l'environnement. Cette sixième édition tient compte des évolutions les plus récentes et consacre de nouveaux développements au Grenelle de l'environnement avec les lois Grenelle 1 de 2009, Grenelle 2 de 2010 et leurs décrets d'application.De nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques ainsi qu'un index alphabétique détaillé le rendent d'un maniement facile. (Résumé de l'auteur) Note de contenu : 1 - Introduction
2 - Les caractères généraux du droit de l'environnement
3 - L'administration de l'environnement
4 - Le droit de la nature et de la biodiversité
5 - Le droit des pollutions et nuisances
6 - Le droit des ressources naturelles
7 - Le droit de l'environnement urbain, rural et culturel
8 - La surveillance, les sanctions et la restauration de l'environnementPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=106 Droit de l'environnement [texte imprimé] / Michel PRIEUR, Auteur . - 6e éd. . - Paris (31-35 rue Froidevaux, 75685, France) : Dalloz, 2011 . - 1152 p. ; 21 cm. - (Précis droit public, science politique) .
ISBN : 978-2-247-07589-8
Langues : Français (fre)
Catégories : [Agneaux] Sciences humaines:Droit Mots-clés : pollution nuisance déchet industriel Index. décimale : 344.046 Droit de l'environnement Résumé : Devant la montée des menaces pour la santé et l'environnement, ce Précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques sur leurs droits et leurs devoirs. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environnement français codifié en 2000, il répond à l'attente de tous les utilisateurs de l'environnement (industriels, agriculteurs, associations, collectivités locales, professions judiciaires et administrations, simples citoyens). L’ouvrage aborde tous les aspects de ce droit nouveau consacré dans la Constitution depuis 2005 comme un droit fondamental de l'homme grâce à la Charte de l'environnement. Cette sixième édition tient compte des évolutions les plus récentes et consacre de nouveaux développements au Grenelle de l'environnement avec les lois Grenelle 1 de 2009, Grenelle 2 de 2010 et leurs décrets d'application.De nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques ainsi qu'un index alphabétique détaillé le rendent d'un maniement facile. (Résumé de l'auteur) Note de contenu : 1 - Introduction
2 - Les caractères généraux du droit de l'environnement
3 - L'administration de l'environnement
4 - Le droit de la nature et de la biodiversité
5 - Le droit des pollutions et nuisances
6 - Le droit des ressources naturelles
7 - Le droit de l'environnement urbain, rural et culturel
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0101-300-022-1-561 344.046 PRI Support-UL 0101 - BUL (salle Aimé Césaire) 300 Disponible 0101-300-022-1-562 344.046 PRI Support-UL 0101 - BUL (salle Aimé Césaire) 300 Disponible 0101-300-022-1-563 344.046 PRI Support-UL 0101 - BUL (salle Aimé Césaire) 300 Disponible 0101-300-022-2-564 344.046 PRI Support-UL 0101 - BUL (salle Aimé Césaire) 300 Disponible 0101-300-022-2-565 344.046 PRI Support-UL 0101 - BUL (salle Aimé Césaire) 300 Disponible
Titre : Droit international et européen de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Raphaël ROMI, Auteur ; Justine BAIN-THOUVEREZ, Collaborateur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ Lextenso Année de publication : 2017 Collection : Précis Domat droit public Importance : 330 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-04749-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Agneaux] Sciences humaines:Droit Mots-clés : pollution élimination déchet Index. décimale : 344.046 Droit de l'environnement Résumé : Le parti retenu pour cet ouvrage en droit de l'environnement est de conjuguer les approches du droit international et du droit européen. Il s'agit de présenter, de la manière la moins sectorisée possible, comment les marches respectives des différents systèmes juridiques se complètent, s'emboîtent, et se dynamisent peut-être, jusqu'à fournir aux États un tableau de route que ceux-ci sont conduits à suivre, à leurs rythmes et dans le respect de leurs cultures. Cet ouvrage reprend les thèmes traités dans le Droit de l'environnement publié dans cette même collection, afin d'éclairer par les approches internationale et européenne - sans les séparer dans des développements distincts, évidemment - la présentation du système français de protection et de gestion de l'environnement qui y est faite. C'est dans cet esprit que sont évoqués d'abord les sources et les principes du droit international et du droit européen de l'environnement, puis les différentes branches de ces droits : le droit de la protection de la nature (protection et gestion des espèces et des espaces, et gestion des milieux spécifiques), le droit des pollutions (régulation des rejets dans l'eau et l'air) et le droit des nuisances (régulation des nuisances sonores et gestion des déchets). Au-delà de l'examen, dans cet ordre devenu classique, du droit de l'environnement stricto sensu, il convient de plus d'examiner de quelle manière les autres politiques intègrent, tentent d'intégrer ou font mine d'intégrer les principes du droit de l'environnement pour concrétiser juridiquement l'objectif de développement durable. L'ouvrage est destiné tant aux étudiants juristes et politistes de Master qu'aux étudiants de toutes les disciplines désireux de s'initier au droit de l'environnement, ainsi qu'aux avocats et autres praticiens du droit et aux associations ou aux élus. RAPHAËL ROMI, titulaire d'une chaire Jean Monnet de « droit européen de l'environnement », doyen honoraire de la faculté de droit de Nantes, est professeur à l'Université de Nantes où il dirige un Master 2 de droit de l'environnement. Il a écrit et coordonné la présente édition comme les précédentes. Avec la collaboration de JUSTINE BAIN-THOUVEREZ, THOMAS DUBREUIL, SANDRINE ROUSSEAUX et MARY SANCY.(Résumé de l'auteur) Note de contenu : 1 - Sources, principes et moyens du droit international et du droit européen de l'environnnement
2 - La protection de la nature et de la diversité biologique
3 - Le droit des polutions et nuisancesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1092 Droit international et européen de l'environnement [texte imprimé] / Raphaël ROMI, Auteur ; Justine BAIN-THOUVEREZ, Collaborateur . - 3e éd. . - Issy-les-Moulineaux (70, rue du gouverneur général éboué, 92131, France) : LGDJ Lextenso, 2017 . - 330 p. ; 22 cm. - (Précis Domat droit public) .
ISBN : 978-2-275-04749-2
Langues : Français (fre)
Catégories : [Agneaux] Sciences humaines:Droit Mots-clés : pollution élimination déchet Index. décimale : 344.046 Droit de l'environnement Résumé : Le parti retenu pour cet ouvrage en droit de l'environnement est de conjuguer les approches du droit international et du droit européen. Il s'agit de présenter, de la manière la moins sectorisée possible, comment les marches respectives des différents systèmes juridiques se complètent, s'emboîtent, et se dynamisent peut-être, jusqu'à fournir aux États un tableau de route que ceux-ci sont conduits à suivre, à leurs rythmes et dans le respect de leurs cultures. Cet ouvrage reprend les thèmes traités dans le Droit de l'environnement publié dans cette même collection, afin d'éclairer par les approches internationale et européenne - sans les séparer dans des développements distincts, évidemment - la présentation du système français de protection et de gestion de l'environnement qui y est faite. C'est dans cet esprit que sont évoqués d'abord les sources et les principes du droit international et du droit européen de l'environnement, puis les différentes branches de ces droits : le droit de la protection de la nature (protection et gestion des espèces et des espaces, et gestion des milieux spécifiques), le droit des pollutions (régulation des rejets dans l'eau et l'air) et le droit des nuisances (régulation des nuisances sonores et gestion des déchets). Au-delà de l'examen, dans cet ordre devenu classique, du droit de l'environnement stricto sensu, il convient de plus d'examiner de quelle manière les autres politiques intègrent, tentent d'intégrer ou font mine d'intégrer les principes du droit de l'environnement pour concrétiser juridiquement l'objectif de développement durable. L'ouvrage est destiné tant aux étudiants juristes et politistes de Master qu'aux étudiants de toutes les disciplines désireux de s'initier au droit de l'environnement, ainsi qu'aux avocats et autres praticiens du droit et aux associations ou aux élus. RAPHAËL ROMI, titulaire d'une chaire Jean Monnet de « droit européen de l'environnement », doyen honoraire de la faculté de droit de Nantes, est professeur à l'Université de Nantes où il dirige un Master 2 de droit de l'environnement. Il a écrit et coordonné la présente édition comme les précédentes. Avec la collaboration de JUSTINE BAIN-THOUVEREZ, THOMAS DUBREUIL, SANDRINE ROUSSEAUX et MARY SANCY.(Résumé de l'auteur) Note de contenu : 1 - Sources, principes et moyens du droit international et du droit européen de l'environnnement
2 - La protection de la nature et de la diversité biologique
3 - Le droit des polutions et nuisancesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1092 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0102-300-020-3-2467 344.046 ROM Support-UL 0102 - BUL (salle des références) 300 Exclu du prêt PermalinkPermalinkPermalink
